Statuts

Statuts de l’association

ASSOCIATION « CLUB MAX » LEJEUNE

Bailleul, le samedi 21 juillet 2018

STATUTS
Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

 

ARTICLE PREMIER – NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Club MAX » LEJEUNE.

ARTICLE 2 – BUT/OBJET

Cette association a pour objet d’honorer la mémoire de Max Lejeune, de faire vivre les idéaux progressistes auxquels il était attaché et de poursuivre la réflexion sur l’avenir d’Abbeville et de sa région.

Elle entend mettre en œuvre ou favoriser tout type de manifestations ou opérations visant à concourir à ces objectifs. 

ARTICLE 3 – MOYENS D’ACTIONS

Les moyens d’actions de l’association sont notamment :

  • l’organisation de toutes manifestations, réunions, cérémonies commémoratives, expositions, reconstitutions, rencontres de toute nature en rapport avec l’objet social de l’association ;
  • l’organisation de conférences ou colloques physiques ou virtuels ;
  • la publication et la distribution de tous types de documents ;
  • l’animation d’un site Internet et des divers comptes sur les réseaux sociaux ;
  • agir avec ou pour le compte de structures du secteur associatif qui ont vocation à recueillir les souhaits de leurs adhérents et d’une manière plus large des habitants.

ARTICLE 4 – SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à l’adresse suivante : 1 place Max Lejeune – 80100 ABBEVILLE. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’administration.

ARTICLE 5 – DURÉE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 6 – COMPOSITION, ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

L’association se compose par ailleurs de :

  • Membres fondateurs ;

Les membres fondateurs sont les membres signataires des présents statuts. Ils ne sont pas dispensés de cotisation.

  • Membres d’honneur ;

Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’administration aux personnes physiques et morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils peuvent être dispensés de cotisation.

  • Membres bienfaiteurs :

Les membres bienfaiteurs sont ceux qui s’acquittent d’un don en plus de leur cotisation, dont le montant minimal peut être fixé chaque année par le Conseil d’administration.

  • Membres actifs ou adhérents :

Pour être membre actif, il faut adhérer entièrement aux présents statuts, soutenir l’action de l’association et être à jour de cotisation.

ARTICLE 7 – COTISATIONS

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres de l’association, en Assemblée générale. Il est inscrit dans le règlement intérieur de l’association.

Pour cette première année de fonctionnement, le montant annuel de la cotisation est fixé à : 10 euros.

ARTICLE 8 – RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

  1. La démission ;
  2. Le décès ;
  3. La radiation prononcée par le Conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau de l’association et/ou par écrit.

ARTICLE 9 – RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

1° Le montant des cotisations et des dons apportés à l’association, notamment par les membres bienfaiteurs ;

2° Les subventions de l’État et des collectivités territoriales ou de toute autre pouvoir public ;

3° Toutes autres ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Le patrimoine de l’association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu’aucun de ses membres, même ceux participant à son administration, puisse être tenu personnellement responsable.

ARTICLE 10 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient. Elle se réunit chaque année à une date fixée par le Conseil d’administration. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire, par voie électronique dans la mesure du possible ; par voie postale sur demande du membre, validée par le Conseil d’administration. L’ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale et/ou l’activité de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Il est procédé, si nécessaire et après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions des Assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 11 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, ou des deux tiers au moins du Conseil d’administration, le président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’Assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 12 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’association est dirigée par un conseil d’entre 5 à 20 membres, élus pour 2 années par l’Assemblée générale.

Les membres sont rééligibles.

En cas de vacances, le Conseil d’administration pourvoit si nécessaire provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat des membres remplacés.

Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande des deux tiers de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13 – LE BUREAU

Le Conseil d’administration élit parmi ses membres, à bulletin secret si un des membres en fait la demande, un Bureau composé de :

  • Un ou une président(e) ;
  • Un, une ou plusieurs vice-président(e-s) ;
  • Un ou une secrétaire et, s’il y a lieu, un ou une secrétaire adjoint-e ;
  • Un ou une trésorier-e, et, si besoin est, un ou une trésorier-e adjoint-e ;
  • éventuellement, des membres associés au bureau, qui peuvent être chargés d’une mission pour l’association.

 ARTICLE 14 – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du Conseil d’administration et du Bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’Assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 15 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur est établi puis voté par le Conseil d’administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

 ARTICLE 16 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 9, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’Assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution ou à une association ayant des buts similaires ou proches.

Fait à Bailleul, le 21 juillet 2018.

Le président,
Pascal DEMARTHE

Le vice-président,
Daniel DUBOIS

La secrétaire,
Danièle LEJEUNE

Le secrétaire-adjoint,
Fabien HECQUET

La trésorière,
Florence PETIT

La trésorière-adjointe,
Nicole JORON

Le membre du bureau,
Fabrice FRION